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La boutique en ligne www.kare.lu est exploitée par Abitare SARL. La boutique en ligne www.kare.lu mentionne les informations suivantes :
L'ensemble de ces informations est présenté en langue française. Les photographies illustrant les produits sur www.kare.lu n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs ou des altérations résultant du traitement de ces photographies s'y sont introduites, la responsabilité d'Abitare SARL ne pourra, en aucun cas être engagée de ce fait.
Les commandes peuvent être passées uniquement entre Abitare SARL et toute personne physique non commerçante. Le client, préalablement à la commande de produit(s), déclare que l'acquisition dudit (desdits) produit(s) est sans rapport direct avec son activité professionnelle, son (leur) acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. Avant de commander, le client déclare avoir la peine capacité juridique (être majeur, ne pas être sous tutelle ou curatelle) lui permettant de s'engager au titre des présentes CGV. Le contrat de vente ainsi parfaitement conclu est soumis à la législation luxembourgeoise.
Les présentes conditions générales de vente (dénommées ci après « CGV ») expriment l'intégralité des obligations des parties. Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande au sein de la boutique en ligne du site web kare.com, de ces conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve et dans leur intégralité.
Abitare SARL s'engage pour sa part à respecter son rôle de vendeur dans le cadre desdites conditions. Le client reconnaît être informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes CGV ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où il souhaite commander en ligne les produits et services présentés dans le cadre de la boutique en ligne kare.com.
Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, par ordre hiérarchique décroissant :
En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.
Abitare SARL confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande avec tous les éléments constitutifs du contrat (produits commandés, prix, délais de livraison, frais d'expédition, cgv...).
Abitare SARL se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Toute commande payée par virement ne sera traitée qu'à réception du paiement. A défaut de paiement, la commande est considérée comme nulle et non avenue.
Les délais de disponibilité comme d'expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du paiement. Abitare SARL recommande au client de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable des données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit lors de la prise de commande. Ces informations engagent l'acheteur : en cas d'erreur, notamment dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de ces erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison ou d'impossibilité de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.
La société Abitare SARL présente sur son site web kare.com les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires et suffisantes pour que le consommateur potentiel puisse connaître, avant la prise de commande définitive, les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter. Les offres présentées par la société Abitare SARL ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Abitare SARL se réserve le droit de modifier l'assortiment des produits selon les contraintes imposées par ses fournisseurs. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Abitare SARL ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.
Abitare SARL fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des produits sur le site kare.com soit la plus fidèle possible. Il est néanmoins possible que la perception du ou des produits ne corresponde pas totalement aux produits. Les produits sont présentés en photographie parfois avec d'autres produits. Le descriptif mentionnera ce qui fait ou ne fait pas partie du produit.
Abitare SARL ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Abitare SARL, le client demeurant seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux déjà en sa possession.
Abitare SARL garantit l'acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, ou leur remboursement sans pouvoir être considéré par l'acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.
Les prix mentionnés sont en euros. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.
Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par la loi portant modification du taux.
L'intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Abitare SARL. Le paiement de la totalité du prix est dû dès la commande.
Le client a le choix entre les modes de règlement suivants : La carte bancaire (VISA ou EUROCARD-MASTERCARD) ou le virement bancaire.
Le client garantit à la société Abitare SARL qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.
La société Abitare SARL se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
De même, la société Abitare SARL se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou que partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. Seul l'acheteur d'origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.
Le bon de commande que le client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au client par Abitare SARL ne font pas office de facture. La facture est jointe au colis lors de la livraison.
Le transfert de propriété est subordonné au paiement intégral du prix par l'acheteur.
Toutes les commandes passées à Abitare SARL sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisant toute revente partielle ou totale des produits.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à Abitare SARL. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et de leurs conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
De même Abitare SARL ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).
Les produits proposés à la vente sont soit disponibles sur stocks, soit le délai de disponibilité est précisé sur la fiche produit et confirmé dans le descriptif commande. En cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit commandé, Abitare SARL. s'engage à en informer le client au plus tôt et à lui préciser un délai de disponibilité. Le client confirmera par e-mail son choix soit d'attendre la disponibilité du produit soit de se faire rembourser.
Petits colis
Mobilier, literie
Commande multi produits
Lorsque le client commande plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d'expédition différents, le délai d'expédition de commande est basé sur le délai le plus long. Dans le cas d'une commande qui comporterait un ou plusieurs produits indisponibles ainsi que un ou plusieurs produits disponibles, la société Abitare SARL expédie la commande dès réception de l'ensemble des produits qui constituent la commande. Si le client souhaite recevoir au plus vite les produits disponibles immédiatement, il lui est conseillé d'isoler ces articles dans une commande spécifique à part.
Cas particuliers
Pour des raisons de disponibilité, Abitare SARL peut choisir de livrer une commande en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison différents, il doit passer 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
Transfert des risques
Le transfert des risques au client intervient dès la remise des produits par Abitare SARL au transporteur. Dans tous les cas, le ou les produits commandés voyagent donc aux risques et périls du client.
La livraison est effectuée avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitée par le client. En cas d'absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée par le client. Les produits devront être retirés à l'adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur.
En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à Abitare SARL qui se réserve le droit d'en rembourser le prix, les frais de port restant à la charge du client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
A la livraison, le client devra, en présence du transporteur ou du préposé des postes, vérifier l'état du colis, le contenu, la conformité et l'état du ou des produits avant de signer l'accusé de réception du colis. S'il constate des anomalies concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produit cassé etc.), il doit refuser la livraison des produits ou émettre des réserves manuscrites sur le bon de livraison.
Ces réserves doivent êtres précises, détaillées, datées et accompagnées de la signature du client (La mention "sous réserve de déballage" ou "emballage en bon état" n'a pas de valeur juridique : il vous faut noter sur le bon de livraison "REFUS POUR AVARIE" ).
Ces réserves devront être confirmées auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la livraison du (des) produit(s). Une copie sera adressée à Abitare SARL via mail à l'adresse abitare-living@abitare.lu ou par courrier à l'adresse suivante :
Abitare SARL,
7, Rue Nicolas Glesener
L-6131 JUNGLINSTER
Luxembourg
Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie. En cas de défaut apparent, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce trong
Le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Ce délai court à compter du jour de réception des articles par le Client. Le droit de rétractation s'exerce en contactant le service client de la société Abitare SARL, soit via le formulaire de rétractation ( je télécharge le formulaire ) à envoyer à :
7, rue Ni colas Glesener
L-6131 JUNGLINSTER
Luxembourg
Tout produit qui est abîmé, incomplet, ou dont l'emballage d'origine est détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. La société Abitare SARL suggère au client d'effectuer le retour de ses produits en Colissimo Recommandé avec assurance complémentaire de la valeur marchande des produits, lui garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.
Dans tous les cas, le retour s'effectue aux risques du client. Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour. La société Abitare SARL recommande au client au consommateur de sur-emballer les emballages d'origine de ses produits
En cas de rétractation du présent contrat, Abitare SARL remboursera tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que le client ait choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par Abitare SARL) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où Abitare SARL est informé de la décision de rétractation du présent contrat (marchandise non livrées).
Si la marchandise a été livrée, ce délai court à compter du jour de récupération du bien ou à réception de la preuve d'expédition du bien.
Abitare SARL procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que le client aura utilisé pour la transaction initiale, sauf s'il est expressément convenu d'un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour le client.
Abitare SARL dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'un cas de force majeure, c'est à dire un évènement extérieur, imprévisible et irrésistible, tel qu'il est défini par le droit national régissant les présences conditions générales de vente et sa jurisprudence, et rendant impossible l'exécution de l'obligation.
Abitare SARL ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
La responsabilité de Abitare SARL sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.
Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le "bref délai" de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle.
Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatif à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance et attention, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer son problème.
En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
Dans tous les cas, Abitare SARL ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. La responsabilité de Abitare SARL est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce, sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés.
A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un "bref délai" à compter de la découverte du défaut caché. Vous pouvez contacter le service clients par mail à : abitare-living@abitare.lu
Le « clic » de validation constitue une signature électronique. Tout bon de commande signé du consommateur par « clic » de validation constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes CGV.
Le « double clic » associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a entre parties la même valeur qu'une signature manuscrite.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques par Abitare SARL dans des conditions raisonnables de sécurité seront considérés comme les preuves de communication, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
De plus, pour des raisons de limitation de fraude, Abitare SARL peut être amené à vous demander des justificatifs (d'identité, de domicile...).
Traitement des données à caractère personnel
Conformément à la loi modifiée du 2 août 2002 réglementant la protection des données nominatives dans les traitements informatiques telle que modifiée relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale pour la Protection des Données (CNPD).
De plus, Abitare SARL s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Abitare SARL (voir ci-dessous : "Nous contacter").
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Abitare SARL vous donne la possibilité de recevoir par courrier électronique des informations susceptibles de vous intéresser et concernant notamment les nouveaux produits proposés sur le site kare.com
Si vous le désirez, vous pouvez choisir à tout moment de ne plus recevoir les communications ultérieures en contactant le web master par courrier électronique à l'adresse suivante : abitare-living@abitare.lu
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